Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE VALMONT DE PERONNY
MORGAN ET JOUBERT FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4215999
Date de dépôt :
08/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/10/2025
DOMAINE VALMONT DE PERONNY de MORGAN ET JOUBERT FRANCE

Présentation de la marque DOMAINE VALMONT DE PERONNY

Déposée le 8 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MORGAN ET JOUBERT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE VALMONT DE PERONNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MORGAN ET JOUBERT FRANCE domicilié(e) HAUT DU VILLAGE - 05400 - LE SAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 948 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BARRILLON OLIVIER domicilié(e) BATIMENT A2, 45 RUE EUGENE DERRIEN - 94400 - VITRY SUR SEINE - France.

La marque DOMAINE VALMONT DE PERONNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215999.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE VALMONT DE PERONNY arrivera à expiration en date du 8 octobre 2025.

MORGAN ET JOUBERT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GADAGNE EN AZURIONS


MORGAN ET JOUBERT FRANCE, SARL - HAUT DU VILLAGE - 05400 - LE SAIX - France - SIREN 504948423


M. BARRILLON OLIVIER - BATIMENT A2, 45 RUE EUGENE DERRIEN - 94400 - VITRY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Vins d'appellation d'origine protégée “ Château-du-Pape ”.